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Préambule

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La connexion et l’accès au site www.solutionscoupage.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

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L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Le site Internet www.solutionscoupage.com et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Publication

Le site www.solutionscoupage.com est publié par :
SOLUTIONS COUPAGE
ZA les Places
42 110 FEURS
Téléphone : (+33) 477.262.295
SAS au capital de 38 000 d’euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MONTBRISON sous le numéro 453 898 819

Hébergeur du site :

Ce site est développé et hébergé par Média Conseil et Création,
Forme sociale : Société Anonyme à Responsabilité Limitée au Capital social : 10 000 euros
Siège social : 13, rue de la Glacière - 42510 Balbigny
RCS Roanne B 434 000 782 - Siret 434 000 782 00012 - Code APE : 722Z
Représentée par : M Hervé PALMIER, Gérant.

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Les éléments ainsi protégés sont la propriété de SOLUTIONS COUPAGE

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Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l’accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

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Droit applicable

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